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RISSE ARNAUD

Active
Siren803 769 314Entrepreneur individuel39140 BletteransCréée le 01 août 20141
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
1tranche Sirene

Enregistré sous le numéro SIREN 803 769 314, RISSE ARNAUD est un entrepreneur individuel créé le 1er août 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 CHE de Savignois, 39140 Bletterans. L'entreprise déclare le code NAF 7410Z comme activité principale et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de RISSE ARNAUD

Dénomination
RISSE ARNAUD
SIREN
803 769 314
SIRET (siège)
803 769 314 00029
N° TVA intracommunautaire
FR86803769314Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 769 314
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
01 août 2014
Effectif
1
Siège social
2 CHE de Savignois, 39140, Bletterans
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RISSE ARNAUD

Design, création de logotype - identité visuelle. Production et vente de tous produits destinés à la communication.

Finances de RISSE ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RISSE ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RISSE ARNAUD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39140 BletteransSiègeActif

    803 769 314 00029 · ouvert le 01 août 2014 · NAF 7410Z

  • 71580 SAVIGNY-EN-REVERMONTFermé

    803 769 314 00011 · ouvert le 01 août 2014 · NAF 7410Z

Documents juridiques de RISSE ARNAUD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juillet 2014

  • Acte

Comptes annuels de RISSE ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RISSE ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RISSE ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RISSE ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RISSE ARNAUD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RISSE ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RISSE ARNAUD

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-08-01

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-07-30 · Début d'activité : 2014-08-01

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2014

Questions fréquentes sur RISSE ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de RISSE ARNAUD ?

Le numéro SIREN de RISSE ARNAUD est 803 769 314. Le SIRET de son siège social est 803 769 314 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86803769314.

Où se situe le siège social de RISSE ARNAUD ?

Le siège social de RISSE ARNAUD est situé 2 CHE de Savignois, 39140 Bletterans.

RISSE ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, RISSE ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RISSE ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RISSE ARNAUD.

Combien de salariés compte RISSE ARNAUD ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, RISSE ARNAUD emploie 1 salarié.

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