RIVAL MOTORS
Active4540Z · Commerce et réparation de motocycles
RIVAL MOTORS est une SARL immatriculée le 15 septembre 2004 sous le numéro SIREN 478 715 204. Elle est domiciliée 26 av Jongkind, 38260 La Cote-Saint-Andre. Elle exerce une activité de commerce et réparation de motocycles (code NAF 4540Z).
Fiche d'identité de RIVAL MOTORS
INSEE- Dénomination
- RIVAL MOTORS
- SIREN
- 478 715 204
- SIRET (siège)
- 478 715 204 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR96478715204Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 715 204
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4540Z - Commerce et réparation de motocycles
- Date de création
- 15 septembre 2004
- Siège social
- 26 AV JONGKIND, 38260, LA COTE-SAINT-ANDRE
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
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Finances de RIVAL MOTORS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RIVAL MOTORS
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de RIVAL MOTORS
INSEE5 établissements, dont 0 en activité.
- 38260 LA COTE-SAINT-ANDRESiègeFermé
478 715 204 00010 · ouvert le 15 septembre 2004 · NAF 514S
- 38870 SAINT-SIMEON-DE-BRESSIEUXFermé
478 715 204 00028 · ouvert le 01 décembre 2005 · NAF 4540Z
- 38980 VIRIVILLEFermé
478 715 204 00036 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 4540Z
- 38690 COLOMBEFermé
478 715 204 00044 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 4540Z
- 38690 COLOMBEFermé
478 715 204 00051 · ouvert le 15 octobre 2010 · NAF 4540Z
Documents juridiques de RIVAL MOTORS
INPIConformité de RIVAL MOTORS
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour RIVAL MOTORS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 14 décembre 2010. Clôturée le 03 septembre 2013 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 03 septembre 2013 · publié le 26 septembre 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 14 décembre 2010 · publié le 30 décembre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 octobre 2010 désignant liquidateur Me Bermond J.Y. 14 rue Edouard Herriot Bp 68 38302 Bourgoin Jallieu Cédex. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant RIVAL MOTORS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de RIVAL MOTORS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RIVAL MOTORS
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 3 septembre 2013 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 14 décembre 2010 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 octobre 2010 désignant liquidateur Me Bermond J.Y. 14 rue Edouard Herriot Bp 68 38302 Bourgoin Jallieu Cédex. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU
Début d'activité : 2008-03-01
- création
Date d'effet : 15 septembre 2004
Marques déposées par RIVAL MOTORS
INPIRIVAL MOTORS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeA RIVAL MOTORS
N° 3593715 · Déposée le 08 août 2008 · Marque semi-figurative
Classe 12 · expirée le 08 août 2018
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur RIVAL MOTORS
Quel est le numéro SIREN de RIVAL MOTORS ?
Le numéro SIREN de RIVAL MOTORS est 478 715 204. Le SIRET de son siège social est 478 715 204 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96478715204.
Où se situe le siège social de RIVAL MOTORS ?
Le siège social de RIVAL MOTORS est situé 26 av Jongkind, 38260 La Cote-Saint-Andre.
RIVAL MOTORS est-elle toujours en activité ?
Oui, RIVAL MOTORS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RIVAL MOTORS est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. RIVAL MOTORS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 3 septembre 2013 pour insuffisance d'actif.
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