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RIVAULT BERNARD

Active
Siren413 464 850Entrepreneur individuel81360 MONTREDON-LABESSONNIECréée le 02 avril 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RIVAULT BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 avril 1997, identifié par le SIREN 413 464 850. Son siège social est situé La Gaye, 81360 Montredon-Labessonnie. Son activité principale relève du code NAF 011C.

Fiche d'identité de RIVAULT BERNARD

Dénomination
RIVAULT BERNARD
SIREN
413 464 850
SIRET (siège)
413 464 850 00010
N° TVA intracommunautaire
FR78413464850Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 464 850
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011C
Date de création
02 avril 1997
Siège social
LA GAYE, 81360, MONTREDON-LABESSONNIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RIVAULT BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de RIVAULT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RIVAULT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RIVAULT BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 81360 MONTREDON-LABESSONNIESiègeFermé

    413 464 850 00010 · ouvert le 02 avril 1997 · NAF 011C

Documents juridiques de RIVAULT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RIVAULT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RIVAULT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RIVAULT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RIVAULT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RIVAULT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RIVAULT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 1997

Questions fréquentes sur RIVAULT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de RIVAULT BERNARD ?

Le numéro SIREN de RIVAULT BERNARD est 413 464 850. Le SIRET de son siège social est 413 464 850 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78413464850.

Où se situe le siège social de RIVAULT BERNARD ?

Le siège social de RIVAULT BERNARD est situé La Gaye, 81360 Montredon-Labessonnie.

RIVAULT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, RIVAULT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RIVAULT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RIVAULT BERNARD.

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