CheckersProcédures
Chiffre d'affaires 2018
366 k€−1,5 %
Résultat net 2018
62,4 k€+463,0 %
Capital social
3,9 k€
Effectif
6 salariésau bilan 2018

RIVE est une 5499 immatriculée le 27 décembre 2000 sous le numéro SIREN 433 888 609. Elle est domiciliée 11 quai Danton, 37500 Chinon. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale. En 2018, son chiffre d'affaires s'est élevé à 366 k€ pour un résultat net de 62,4 k€. MICHEL BACCHI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de RIVE

Dénomination
RIVE
SIREN
433 888 609
SIRET (siège)
433 888 609 00040
N° TVA intracommunautaire
FR44433888609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Le Mans 433 888 609
Greffe
Le Mans
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
5499
Capital social
3 850 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
27 décembre 2000
Siège social
11 QUAI DANTON, 37500, CHINON
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de RIVE

Bureau d'études maîtrise d'œuvre expertises et conseils

Finances de RIVE

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salarialeEffectif
2018366 k€−1,5 %62,4 k€67,7 k€51,5 k€99,9 k€364 k€266 k€6
2017372 k€+40,5 %11,1 k€20,5 k€4,1 k€37,4 k€347 k€247 k€-
2016265 k€-7,2 k€29,0 k€9,0 k€26,3 k€301 k€223 k€-

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2018 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 25 septembre 2019

Ratios 2018

Marge EBE
18,5 %
Résultat courant / CA
13,9 %
Autonomie financière
27,5 %
Taux d’endettement
100,3 %
Ratio de liquidité
100,0 %
CAF / CA
21,8 %
Crédit clients
83 j
Crédit fournisseurs
144 j
Rotation des stocks
41 j
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Code CX81 484 €-
Concessions, brevets et droits similaires3 380 €-
Autres immobilisations incorporelles84 444 €-
Installations techniques, matériel et outillage10 357 €-
Autres immobilisations corporelles2 964 €-
Autres titres immobilisés319 €-
Autres immobilisations financières1 780 €-
TOTAL Actif immobilisé181 350 €-
En-cours de production de services42 006 €-
Clients et comptes rattachés101 783 €-
Autres créances31 241 €-
Disponibilités6 003 €-
Charges constatées d'avance1 118 €-
TOTAL Actif circulant182 153 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif363 503 €-

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel7 700 €-
Réserve légale770 €-
Report à nouveau28 966 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE62 415 €-
TOTAL Capitaux propres99 852 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit31 626 €-
Emprunts et dettes financières divers68 545 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés41 152 €-
Dettes fiscales et sociales54 466 €-
Autres dettes67 860 €-
TOTAL Dettes263 650 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif363 503 €-
Code EG253 066 €-
Code EH17 554 €-

Compte de résultat

Poste20182017
Production vendue - services366 110 €-
Chiffre d'affaires net366 110 €-
Production stockée19 561 €-
Production immobilisée37 996 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges4 739 €-
Autres produits1 118 €-
TOTAL Produits d'exploitation429 525 €-
Autres achats et charges externes86 032 €-
Impôts, taxes et versements assimilés4 149 €-
Salaires et traitements220 754 €-
Charges sociales45 029 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations22 058 €-
Autres charges4 €-
TOTAL Charges d'exploitation378 028 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION51 497 €-
Autres intérêts et produits assimilés11 €-
TOTAL Produits financiers11 €-
Intérêts et charges assimilées492 €-
TOTAL Charges financières492 €-
RÉSULTAT FINANCIER−480 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS51 016 €-
Impôts sur les bénéfices−11 399 €-
TOTAL DES PRODUITS429 537 €-
TOTAL DES CHARGES367 122 €-
BÉNÉFICE OU PERTE62 415 €-
Code A14 739 €-
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Code CX98 500 €-
Concessions, brevets et droits similaires3 380 €-
Autres immobilisations incorporelles46 447 €-
Installations techniques, matériel et outillage13 233 €-
Autres immobilisations corporelles3 393 €-
Autres titres immobilisés319 €-
Autres immobilisations financières1 780 €-
TOTAL Actif immobilisé163 673 €-
En-cours de production de services22 445 €-
Clients et comptes rattachés127 440 €-
Autres créances23 954 €-
Disponibilités9 020 €-
Charges constatées d'avance950 €-
TOTAL Actif circulant183 811 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif347 484 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel7 700 €-
Réserve légale770 €-
Report à nouveau17 878 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE11 087 €-
TOTAL Capitaux propres37 436 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit57 015 €-
Emprunts et dettes financières divers62 009 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés63 049 €-
Dettes fiscales et sociales53 533 €-
Autres dettes69 700 €-
Produits constatés d'avance4 739 €-
TOTAL Dettes310 048 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif347 484 €-
Code EG295 976 €-
Code EH39 524 €-

Compte de résultat

Poste20172016
Production vendue - services371 584 €-
Chiffre d'affaires net371 584 €-
Production stockée−33 881 €-
Production immobilisée25 191 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges2 280 €-
Autres produits929 €-
TOTAL Produits d'exploitation366 104 €-
Autres achats et charges externes93 396 €-
Impôts, taxes et versements assimilés2 467 €-
Salaires et traitements209 856 €-
Charges sociales36 723 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations19 303 €-
Autres charges208 €-
TOTAL Charges d'exploitation361 954 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION4 149 €-
Autres intérêts et produits assimilés6 €-
TOTAL Produits financiers6 €-
Intérêts et charges assimilées545 €-
TOTAL Charges financières545 €-
RÉSULTAT FINANCIER−538 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS3 611 €-
Produits exceptionnels sur opérations en capital158 €-
TOTAL Produits exceptionnels158 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion49 €-
Charges exceptionnelles sur opérations en capital189 €-
TOTAL Charges exceptionnelles238 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−80 €-
Impôts sur les bénéfices−7 557 €-
TOTAL DES PRODUITS366 269 €-
TOTAL DES CHARGES355 181 €-
BÉNÉFICE OU PERTE11 087 €-
Code A12 280 €-
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Code CX115 515 €-
Concessions, brevets et droits similaires3 380 €-
Autres immobilisations incorporelles21 256 €-
Installations techniques, matériel et outillage766 €-
Autres immobilisations corporelles2 230 €-
Autres titres immobilisés227 €-
Autres immobilisations financières1 780 €-
TOTAL Actif immobilisé141 776 €-
En-cours de production de services56 326 €-
Clients et comptes rattachés84 756 €-
Autres créances10 589 €-
Disponibilités4 951 €-
Charges constatées d'avance2 277 €-
TOTAL Actif circulant158 901 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif300 678 €-

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel7 700 €-
Réserve légale770 €-
Report à nouveau10 719 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE7 159 €-
TOTAL Capitaux propres26 348 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit23 927 €-
Emprunts et dettes financières divers65 197 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés48 459 €-
Dettes fiscales et sociales67 043 €-
Autres dettes69 700 €-
TOTAL Dettes274 329 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif300 678 €-
Code EG274 329 €-
Code EH23 927 €-

Compte de résultat

Poste20162015
Production vendue - services264 556 €-
Chiffre d'affaires net264 556 €-
Production stockée49 126 €-
Production immobilisée21 256 €-
Autres produits116 €-
TOTAL Produits d'exploitation335 055 €-
Autres achats et charges externes80 308 €-
Impôts, taxes et versements assimilés2 480 €-
Salaires et traitements191 352 €-
Charges sociales31 826 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations20 072 €-
TOTAL Charges d'exploitation326 041 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION9 014 €-
Autres intérêts et produits assimilés2 €-
TOTAL Produits financiers2 €-
Intérêts et charges assimilées1 086 €-
TOTAL Charges financières1 086 €-
RÉSULTAT FINANCIER−1 084 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS7 930 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion770 €-
TOTAL Charges exceptionnelles770 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−770 €-
TOTAL DES PRODUITS335 057 €-
TOTAL DES CHARGES327 898 €-
BÉNÉFICE OU PERTE7 159 €-
Code HP1 388 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de RIVE

MB

MICHEL BACCHI

Gérant

En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 janvier 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de RIVE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 37500 CHINONSiègeActif

    433 888 609 00040 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 7112B

  • 37500 CHINONFermé

    433 888 609 00016 · ouvert le 05 décembre 2000 · NAF 742C

  • 37500 CHINONFermé

    433 888 609 00032 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 7112B

  • 72400 LA FERTE-BERNARDFermé

    433 888 609 00024 · ouvert le 05 décembre 2000 · NAF 7112B

Documents juridiques de RIVE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 26 janvier 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 26 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 26 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 26 janvier 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 27 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Dépôt du 30 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 09 août 2005

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de RIVE

RIVE a déposé les comptes annuels de 3 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2018

Bilan complet

25 septembre 2019

Comptes annuels 2017

Bilan complet

08 novembre 2018

Comptes annuels 2016

Bilan complet

11 octobre 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de RIVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RIVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent RIVE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RIVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RIVE

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du mans

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du mans

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du mans

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du mans

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

    Gérant : BACCHI Michel ; Gérant : MORIETTE Pierre-Alain Jean

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MAMERS

  1. création

    Date d'effet : 27 décembre 2000

Marchés publics de RIVE

21 marchés publics ont été notifiés à RIVE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2018 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 3,5 M€.

  • M2023-035 Vidange Rophemel - Suivi de la qualité de l’eau et

    COLLECTIVITE EAU DU BASSIN RENNAIS · notifié le 13 août 2026 · Procédure adaptée · 7 ans

    133 k€Services
  • Etude Bilan du contrat territorial milieux aquatiques du Bassin de la Sauldre 2021-2026 et élaboration du futur programme d’actions

    SYNDICAT DU BASSIN DES SAULDRE · notifié le 10 août 2026 · Procédure adaptée · 5 mois · 3 offres reçues

    79,6 k€Services
  • CAMPAGNE D’ANALYSES POUR LE SUIVI DE LA QUALITE DES EAUX DE L’YVETTE ET DE SES AFFLUENTS

    SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE (RIVIERE) · notifié le 06 juillet 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    169 k€Services
  • Approfondir la connaissance et définir le bon fonctionnement des milieux sur les axes Loire et Allier réalimentés. Ces éléments seront ensuite pleinement intégrés aux deux études HMUC axe Loire et…

    AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE · notifié le 25 février 2026 · Appel d'offres ouvert · 3 ans · 1 offre reçue

    394 k€Services
  • Inventaire et caractérisation des milieux humides sur les SAGE Cher amont et Cher aval- secteur Théols, Fouzon et Modon (Indre)

    SYNDICAT MIXTE ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE · notifié le 13 novembre 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 26 mois · 1 offre reçue

    234 k€Services
  • Détermination des débits biologiques dans le cadre du volet "milieux" de la démarche HMUC (Hydrologie, Milieux, Usages, Climat) sur le bassin du Cher

    SYNDICAT MIXTE ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE · notifié le 10 juin 2025 · Appel d'offres ouvert · 16 mois · 2 offres reçues

    214 k€Services
  • CAMPAGNE D’ANALYSES POUR LE SUIVI DE LA QUALITE DES EAUX DE L’YVETTE ET DE SES AFFLUENTS

    SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE · notifié le 27 mars 2025 · Appel d'offres ouvert · 1 an · 1 offre reçue

    338 k€Services
  • CAMPAGNE D’ANALYSES POUR LE SUIVI DE LA QUALITE DES EAUX DE L’YVETTE ET DE SES AFFLUENTS

    SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE · notifié le 27 mars 2025 · Appel d'offres ouvert · 1 an · 1 offre reçue

    338 k€Services
  • L’objet du marché est la réalisation d’une étude hydromorphologique associée à un projet de restauration du ruisseau du Lac Roger

    SYNDICAT DE LA LOIRE AVAL · notifié le 18 décembre 2024 · Procédure adaptée · 8 mois · 1 offre reçue

    9,0 k€Services
  • Etude prealable a l elaboration d un contrat territorial sur le bassin versant de la Besbre

    CC ENTR'ALLIER BESBRE ET LOIRE · notifié le 04 avril 2024 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue

    167 k€Services
  • SIRVAA_2021_MAPA01_EDCT - CONTRAT TERRITORIAL AUBOIS

    SI DU RU, DE LA VAUVISE, DE L'AUBOIS ET DE LEURS AFFLUENTS (SIRVAA) · notifié le 23 octobre 2023 · Procédure adaptée · 2 ans

    206 k€Services
  • Le présent marché a pour objet la mise en place d’indicateurs de suivis hydrobiologiques, hydromorphologiques et physico-chimiques qui comprend le prélèvement, l’analyse et l’interprétation de…

    COLLECTIVITE EAU DU BASSIN RENNAIS · notifié le 25 juillet 2023 · 7 ans · 2 offres reçues

    133 k€Services
  • M2023-035 Vidange Rophemel - Suivi de la qualité de l’eau et

    COLLECTIVITE EAU DU BASSIN RENNAIS · notifié le 25 juillet 2023 · Procédure adaptée · 7 ans

    133 k€Services
  • lot 2 : etude bilan du contrat territorial "Milieux Aquatiques" 2017-2021 de l’Esves et de ses affluents et étude préalable au prochain contrat territorial

    LOCHES SUD TOURAINE · notifié le 08 juillet 2022 · Procédure adaptée · 1 an

    66,7 k€Services
  • Etude préalable au contrat territorial sur les milieux aquatiques des bassins versants du giennois

    COMMUNAUTE DES COMMUNES GIENNOISES · notifié le 24 février 2022 · Procédure adaptée · 42 mois

    123 k€Services
  • SIRVAA_2021_MAPA01_EDCT - CONTRAT TERRITORIAL AUBOIS

    SI DU RU, DE LA VAUVISE, DE L'AUBOIS ET DE LEURS AFFLUENTS (SIRVAA) · notifié le 13 septembre 2021 · Procédure adaptée · 2 ans

    204 k€Services
  • Etude préalable au contrat territorial sur les milieux aquatiques des bassins versants du giennois

    COMMUNAUTE DES COMMUNES GIENNOISES · notifié le 02 septembre 2021 · Procédure adaptée · 37 mois

    123 k€Services
  • Réalisation d’une étude permettant d’évaluer l’impact des hypothèses avancées en conclusion de l’étude de 2018 ANTEA-RIVE sur l’Indice Multi-Métriques I2M2 dans les bassins Artois-Picardie et…

    AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE · notifié le 10 août 2021 · Procédure adaptée · 18 mois

    85,8 k€Services
  • Etude préalable au contrat territorial sur les milieux aquatiques des bassins versants du giennois

    COMMUNAUTE DES COMMUNES GIENNOISES · notifié le 14 décembre 2020 · Procédure adaptée · 26 mois

    123 k€Services
  • Etude préalable au contrat territorial sur les milieux aquatiques des bassins versants du giennois

    COMMUNAUTE DES COMMUNES GIENNOISES · notifié le 13 novembre 2018 · Procédure adaptée · 18 mois

    123 k€Services
  • Numéro de la consultation : 1 011 18 011 ETUDE PREALABLE AU CONTRAT TERRITORIAL SUR LES MILIEUX AQUATIQUES DES BASSINS VERSANTS DU GIENNOIS

    COMMUNAUTE DES COMMUNES GIENNOISES · notifié le 13 novembre 2018 · Procédure adaptée · 18 mois

    123 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur RIVE

Quel est le numéro SIREN de RIVE ?

Le numéro SIREN de RIVE est 433 888 609. Le SIRET de son siège social est 433 888 609 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44433888609.

Qui dirige RIVE ?

RIVE est dirigée par MICHEL BACCHI, gérant.

Quel est le chiffre d'affaires de RIVE ?

RIVE a déclaré un chiffre d'affaires de 366 k€ sur l'exercice 2018, clos le 31 décembre 2018. Le résultat net de l'exercice est de 62,4 k€.

Où se situe le siège social de RIVE ?

Le siège social de RIVE est situé 11 quai Danton, 37500 Chinon.

RIVE est-elle toujours en activité ?

Oui, RIVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RIVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RIVE.