RIVE BLEUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 498 246 966, RIVE BLEUE est une SCI créée le 30 mai 2007. Elle est domiciliée Hameau de Bourbiere, 73800 Les Mollettes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICHEL DAVALLET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de RIVE BLEUE
INSEE- Dénomination
- RIVE BLEUE
- SIREN
- 498 246 966
- SIRET (siège)
- 498 246 966 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR10498246966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 246 966
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 mai 2007
- Siège social
- HAMEAU DE BOURBIERE, 73800, LES MOLLETTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RIVE BLEUE
Acquisition et location de biens immobiliers et opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant à cet objet pour en favoriser la réalisation en respectant le caractère civil.
Finances de RIVE BLEUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RIVE BLEUE
INSEEÉtablissements de RIVE BLEUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73800 LES MOLLETTESSiègeActif
498 246 966 00010 · ouvert le 21 mai 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de RIVE BLEUE
INPIComptes annuels de RIVE BLEUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RIVE BLEUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RIVE BLEUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RIVE BLEUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent RIVE BLEUE. Elles s'échelonnent de 1998 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-7
Décision du 29 mars 2024 · N° 21/08383
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 janvier 1998 · N° 96-13.955
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de RIVE BLEUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RIVE BLEUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 mai 2007
Questions fréquentes sur RIVE BLEUE
Quel est le numéro SIREN de RIVE BLEUE ?
Le numéro SIREN de RIVE BLEUE est 498 246 966. Le SIRET de son siège social est 498 246 966 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10498246966.
Qui dirige RIVE BLEUE ?
RIVE BLEUE est dirigée par MICHEL DAVALLET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de RIVE BLEUE ?
Le siège social de RIVE BLEUE est situé Hameau de Bourbiere, 73800 Les Mollettes.
RIVE BLEUE est-elle toujours en activité ?
Oui, RIVE BLEUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RIVE BLEUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RIVE BLEUE.
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