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RIVES DANIEL

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Siren398 038 646Entrepreneur individuel31360 MANCIOUXCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RIVES DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 398 038 646. Son siège social est situé à Mancioux (31360). Elle est rattachée au code d'activité NAF 012A.

Fiche d'identité de RIVES DANIEL

Dénomination
RIVES DANIEL
SIREN
398 038 646
SIRET (siège)
398 038 646 00012
N° TVA intracommunautaire
FR69398038646Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 038 646
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
31360, MANCIOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RIVES DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de RIVES DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RIVES DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RIVES DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31360 MANCIOUXSiègeFermé

    398 038 646 00012 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 012A

Documents juridiques de RIVES DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RIVES DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RIVES DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RIVES DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RIVES DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RIVES DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RIVES DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur RIVES DANIEL

Quel est le numéro SIREN de RIVES DANIEL ?

Le numéro SIREN de RIVES DANIEL est 398 038 646. Le SIRET de son siège social est 398 038 646 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69398038646.

Où se situe le siège social de RIVES DANIEL ?

Le siège social de RIVES DANIEL est situé 31360 Mancioux.

RIVES DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RIVES DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RIVES DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RIVES DANIEL.

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