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RIVES PASCAL

Active
Siren502 911 316Entrepreneur individuel81290 LABRUGUIERECréée le 01 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RIVES PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2008, identifié par le SIREN 502 911 316. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Bousquets, 81290 Labruguiere. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de RIVES PASCAL

Dénomination
RIVES PASCAL
SIREN
502 911 316
SIRET (siège)
502 911 316 00011
N° TVA intracommunautaire
FR34502911316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 911 316
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 2008
Siège social
LES BOUSQUETS, 81290, LABRUGUIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RIVES PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de RIVES PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RIVES PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RIVES PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81290 LABRUGUIERESiègeActif

    502 911 316 00011 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0142Z

Documents juridiques de RIVES PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RIVES PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RIVES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RIVES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RIVES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RIVES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RIVES PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2008

Questions fréquentes sur RIVES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RIVES PASCAL ?

Le numéro SIREN de RIVES PASCAL est 502 911 316. Le SIRET de son siège social est 502 911 316 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34502911316.

Où se situe le siège social de RIVES PASCAL ?

Le siège social de RIVES PASCAL est situé Les Bousquets, 81290 Labruguiere.

RIVES PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, RIVES PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RIVES PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RIVES PASCAL.

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