RIVET GILLES
Active8552Z · Enseignement culturel
Enregistré sous le numéro SIREN 802 638 353, RIVET GILLES est un entrepreneur individuel créé le 21 juin 2014. Elle est domiciliée 17 rue de la Chapelle, 01410 Champfromier. Elle exerce une activité de enseignement culturel (code NAF 8552Z).
Fiche d'identité de RIVET GILLES
INSEE- Dénomination
- RIVET GILLES
- SIREN
- 802 638 353
- SIRET (siège)
- 802 638 353 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR69802638353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 638 353
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8552Z - Enseignement culturel
- Date de création
- 21 juin 2014
- Siège social
- 17 RUE DE LA CHAPELLE, 01410, CHAMPFROMIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RIVET GILLES
Enseignement culturel
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Établissements de RIVET GILLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01410 CHAMPFROMIERSiègeActif
802 638 353 00010 · ouvert le 21 juin 2014 · NAF 8552Z
Conformité de RIVET GILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RIVET GILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RIVET GILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RIVET GILLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 juin 2014
Questions fréquentes sur RIVET GILLES
Quel est le numéro SIREN de RIVET GILLES ?
Le numéro SIREN de RIVET GILLES est 802 638 353. Le SIRET de son siège social est 802 638 353 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69802638353.
Où se situe le siège social de RIVET GILLES ?
Le siège social de RIVET GILLES est situé 17 rue de la Chapelle, 01410 Champfromier.
RIVET GILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, RIVET GILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RIVET GILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RIVET GILLES.
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