CheckersProcédures

RIVIERE PASCAL

Active
Siren513 934 091Entrepreneur individuel38660 LE TOUVETCréée le 27 juillet 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 513 934 091, RIVIERE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 27 juillet 2009. Son siège social est situé 232 rue de la Choquette Chataigniers 1, 38660 Le Touvet. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale.

Fiche d'identité de RIVIERE PASCAL

Dénomination
RIVIERE PASCAL
SIREN
513 934 091
SIRET (siège)
513 934 091 00010
N° TVA intracommunautaire
FR89513934091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 934 091
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B
Date de création
27 juillet 2009
Siège social
232 RUE DE LA CHOQUETTE CHATAIGNIERS 1, 38660, LE TOUVET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RIVIERE PASCAL

Ingénierie, études techniques

Finances de RIVIERE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RIVIERE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RIVIERE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38660 LE TOUVETSiègeActif

    513 934 091 00010 · ouvert le 27 juillet 2009 · NAF 7112B

Documents juridiques de RIVIERE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RIVIERE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RIVIERE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RIVIERE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RIVIERE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RIVIERE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RIVIERE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juillet 2009

Questions fréquentes sur RIVIERE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RIVIERE PASCAL ?

Le numéro SIREN de RIVIERE PASCAL est 513 934 091. Le SIRET de son siège social est 513 934 091 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89513934091.

Où se situe le siège social de RIVIERE PASCAL ?

Le siège social de RIVIERE PASCAL est situé 232 rue de la Choquette Chataigniers 1, 38660 Le Touvet.

RIVIERE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, RIVIERE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RIVIERE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RIVIERE PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Le Touvet

Entreprises ingénierie, études techniques

Toutes les entreprises avec le code NAF 7112B

Entreprises à Le Touvet

Toutes les entreprises à Le Touvet