RIVOIRE
Active4621Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pou
Enregistrée sous le numéro SIREN 442 064 309, RIVOIRE est une SARL créée le 23 mai 2002. Elle est domiciliée 32 Che des Danses, 42170 Saint Just Saint Rambert. RIVOIRE relève du secteur commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pou (code NAF 4621Z).
Fiche d'identité de RIVOIRE
INSEE- Dénomination
- RIVOIRE
- SIREN
- 442 064 309
- SIRET (siège)
- 442 064 309 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR15442064309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 064 309
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pou
- Date de création
- 23 mai 2002
- Siège social
- 32 CHE DES DANSES, 42170, SAINT JUST SAINT RAMBERT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de RIVOIRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RIVOIRE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de RIVOIRE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 42170 SAINT JUST SAINT RAMBERTSiègeFermé
442 064 309 00010 · ouvert le 29 avril 2002 · NAF 4621Z
Documents juridiques de RIVOIRE
INPIConformité de RIVOIRE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour RIVOIRE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 17 juin 2009 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 17 juin 2009 · publié le 07 janvier 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
198 décisions de justice publiées en open data mentionnent RIVOIRE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 20 août 2026 · N° 25/02234
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Tribunal judiciaire, cH3 divorces-contentieux
Décision du 04 août 2026 · N° 26/01367
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Décision du 03 août 2026 · N° 24/08972
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Décision du 28 juillet 2026 · N° 2026005041
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Décision du 27 juillet 2026 · N° 24/00375
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Décision du 08 juillet 2026 · N° 26/00459
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 24/00637
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Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 02 juillet 2026 · N° 24/02412
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 02 juillet 2026 · N° 21/01191
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Tribunal judiciaire, cH1 Référés
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/00388
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Commerciale
Décision du 30 juin 2026 · N° 22/01266
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 30 juin 2026 · N° 25/04537
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Décision du 25 juin 2026 · N° 24/01571
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Décision du 23 juin 2026 · N° 25/00414
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 09 juin 2026 · N° 22/02571
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Décision du 02 juin 2026 · N° 25/02218
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Tribunal judiciaire, cH2 JEX Contentieux
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/02302
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de RIVOIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RIVOIRE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
Gérant : RIVOIRE Franck.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 11 mars 2009 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 17 juin 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 23 mai 2002
Questions fréquentes sur RIVOIRE
Quel est le numéro SIREN de RIVOIRE ?
Le numéro SIREN de RIVOIRE est 442 064 309. Le SIRET de son siège social est 442 064 309 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15442064309.
Où se situe le siège social de RIVOIRE ?
Le siège social de RIVOIRE est situé 32 Che des Danses, 42170 Saint Just Saint Rambert.
RIVOIRE est-elle toujours en activité ?
Oui, RIVOIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RIVOIRE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. RIVOIRE a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 17 juin 2009 pour insuffisance d'actif.
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