RM DESIGN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 814 177 283, RM DESIGN est une SARL créée le 19 octobre 2015. Son siège social est situé 8 rue Marcel Carne, 91620 Nozay. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale. Elle est dirigée par RICHARD MICONI, gérant.
Fiche d'identité de RM DESIGN
INSEE- Dénomination
- RM DESIGN
- SIREN
- 814 177 283
- SIRET (siège)
- 814 177 283 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR81814177283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 177 283
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 8130Z
- Date de création
- 19 octobre 2015
- Siège social
- 8 RUE MARCEL CARNE, 91620, NOZAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de RM DESIGN
Prestations d'aménagement paysager
Finances de RM DESIGN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RM DESIGN
INSEEÉtablissements de RM DESIGN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 91620 NOZAYSiègeActif
814 177 283 00029 · ouvert le 15 septembre 2015 · NAF 8130Z
- 91620 NOZAYFermé
814 177 283 00011 · ouvert le 15 septembre 2015 · NAF 8130Z
Documents juridiques de RM DESIGN
INPIComptes annuels de RM DESIGN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RM DESIGN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RM DESIGN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RM DESIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent RM DESIGN. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION
Décision du 13 mars 2026 · N° 22/03673
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 03 décembre 2024 · N° 23/08578
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de RM DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RM DESIGN
BODACC12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
Gérant : MICONI Richard Manuel
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-09-15
- création
Date d'effet : 19 octobre 2015
Questions fréquentes sur RM DESIGN
Quel est le numéro SIREN de RM DESIGN ?
Le numéro SIREN de RM DESIGN est 814 177 283. Le SIRET de son siège social est 814 177 283 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81814177283.
Qui dirige RM DESIGN ?
RM DESIGN est dirigée par RICHARD MICONI, gérant.
Où se situe le siège social de RM DESIGN ?
Le siège social de RM DESIGN est situé 8 rue Marcel Carne, 91620 Nozay.
RM DESIGN est-elle toujours en activité ?
Oui, RM DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RM DESIGN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RM DESIGN.
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