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RMC-BPL

Active
Siren501 498 950SCI26000 ValenceCréée le 11 décembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
177 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 501 498 950, RMC-BPL est une SCI créée le 11 décembre 2007. Elle est domiciliée 6 PL Aristide Briand, 26000 Valence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. Elle est dirigée par MARIE-CLEMENCE ROUSSET, gérant.

Fiche d'identité de RMC-BPL

Dénomination
RMC-BPL
SIREN
501 498 950
SIRET (siège)
501 498 950 00028
N° TVA intracommunautaire
FR90501498950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 498 950
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
176 600 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
11 décembre 2007
Siège social
6 PL Aristide Briand, 26000, Valence
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RMC-BPL

LA PROPRIETE ET LA GESTION A TIRE CIVIL DE TOUS LES BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS ET PLUS PARTICULIEREMENT DE TOUTE PARTICIPATION DANS TOUTES SOCIETES ET TOUTES OPERATIONS CIVILE EN RAPPORT DIRECT OU INDIRECT AVEC CET OBJET.

Finances de RMC-BPL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RMC-BPL

MR

MARIE-CLEMENCE ROUSSET

Gérant

LB

Lou BERNARD

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

,B

, ROUSSET BERNARD

gérants associés · de décembre 2007 à novembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de RMC-BPL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26000 ValenceSiègeActif

    501 498 950 00028 · ouvert le 15 avril 2025 · NAF 6820B

  • 26110 NyonsFermé

    501 498 950 00010 · NAF 6820B

Documents juridiques de RMC-BPL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 11 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de RMC-BPL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RMC-BPL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RMC-BPL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RMC-BPL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RMC-BPL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RMC-BPL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RMC-BPL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    BERNARD Pierre nom d'usage : BERNARD n'est plus gérant

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2007-11-12

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2007

Questions fréquentes sur RMC-BPL

Quel est le numéro SIREN de RMC-BPL ?

Le numéro SIREN de RMC-BPL est 501 498 950. Le SIRET de son siège social est 501 498 950 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90501498950.

Qui dirige RMC-BPL ?

RMC-BPL est dirigée par MARIE-CLEMENCE ROUSSET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de RMC-BPL ?

Le siège social de RMC-BPL est situé 6 PL Aristide Briand, 26000 Valence.

RMC-BPL est-elle toujours en activité ?

Oui, RMC-BPL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RMC-BPL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RMC-BPL.

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