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RMS STOP EMAIL

Active
Siren920 084 688SARL01350 CEYZERIEUCréée le 06 octobre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

RMS STOP EMAIL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 octobre 2022, identifiée par le SIREN 920 084 688. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue des Clochettes, 01350 Ceyzerieu. Son activité principale relève du code NAF 4322A. La direction est assurée par MORGAN CERRUTI en qualité de gérant.

Fiche d'identité de RMS STOP EMAIL

Dénomination
RMS STOP EMAIL
SIREN
920 084 688
SIRET (siège)
920 084 688 00018
N° TVA intracommunautaire
FR57920084688Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 084 688
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4322A
Date de création
06 octobre 2022
Siège social
15 RUE DES CLOCHETTES, 01350, CEYZERIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RMS STOP EMAIL

Rénovations d'appareils sanitaires

Finances de RMS STOP EMAIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RMS STOP EMAIL

MC

MORGAN CERRUTI

Gérant

Depuis la création (06 octobre 2022) · 4 ans

Établissements de RMS STOP EMAIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01350 CEYZERIEUSiègeActif

    920 084 688 00018 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 4322A

Documents juridiques de RMS STOP EMAIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 octobre 2022

  • Acte

Comptes annuels de RMS STOP EMAIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RMS STOP EMAIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RMS STOP EMAIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RMS STOP EMAIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RMS STOP EMAIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RMS STOP EMAIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RMS STOP EMAIL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  1. création

    Date d'effet : 06 octobre 2022

Questions fréquentes sur RMS STOP EMAIL

Quel est le numéro SIREN de RMS STOP EMAIL ?

Le numéro SIREN de RMS STOP EMAIL est 920 084 688. Le SIRET de son siège social est 920 084 688 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57920084688.

Qui dirige RMS STOP EMAIL ?

RMS STOP EMAIL est dirigée par MORGAN CERRUTI, gérant.

Où se situe le siège social de RMS STOP EMAIL ?

Le siège social de RMS STOP EMAIL est situé 15 rue des Clochettes, 01350 Ceyzerieu.

RMS STOP EMAIL est-elle toujours en activité ?

Oui, RMS STOP EMAIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RMS STOP EMAIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RMS STOP EMAIL.

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