ROBERT ARTHUR-DONATIEN

Active

Siren511 326 092Entrepreneur individuel17150 MIRAMBEAUCréée le 01 avril 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROBERT ARTHUR-DONATIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2009 sous le numéro SIREN 511 326 092. Elle est domiciliée Le Puy, 17150 Mirambeau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de ROBERT ARTHUR-DONATIEN

INSEE

Dénomination: ROBERT ARTHUR-DONATIEN
SIREN: 511 326 092
SIRET (siège): 511 326 092 00018
N° TVA intracommunautaire: FR15511326092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 511 326 092
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4789Z
Date de création: 01 avril 2009
Siège social: LE PUY, 17150, MIRAMBEAU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROBERT ARTHUR-DONATIEN

Vente non sédentaire alimentation, produits annexes, connexes, bijoux, vêtements, accessoires, bimbeloterie

Finances de ROBERT ARTHUR-DONATIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROBERT ARTHUR-DONATIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROBERT ARTHUR-DONATIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

17150 MIRAMBEAUSiègeActif
511 326 092 00018 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 4789Z

Documents juridiques de ROBERT ARTHUR-DONATIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROBERT ARTHUR-DONATIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROBERT ARTHUR-DONATIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROBERT ARTHUR-DONATIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROBERT ARTHUR-DONATIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROBERT ARTHUR-DONATIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROBERT ARTHUR-DONATIEN

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

16 avril 2009Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-03-31 · Début d'activité : 2009-04-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 2009

Questions fréquentes sur ROBERT ARTHUR-DONATIEN

Quel est le numéro SIREN de ROBERT ARTHUR-DONATIEN ?

Le numéro SIREN de ROBERT ARTHUR-DONATIEN est 511 326 092. Le SIRET de son siège social est 511 326 092 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15511326092.

Où se situe le siège social de ROBERT ARTHUR-DONATIEN ?

Le siège social de ROBERT ARTHUR-DONATIEN est situé Le Puy, 17150 Mirambeau.