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Robert BASTIEN

Active
Siren952 337 822
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Robert BASTIEN est une entreprise, identifiée par le SIREN 952 337 822.

Fiche d'identité de Robert BASTIEN

Dénomination
Robert BASTIEN
SIREN
952 337 822
N° TVA intracommunautaire
FR19952337822Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 337 822
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Date de création
-
Établissements
0
Statut
Active

Finances de Robert BASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Robert BASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Robert BASTIEN

Aucun établissement disponible.

Documents juridiques de Robert BASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Robert BASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Robert BASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Robert BASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Robert BASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Robert BASTIEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Robert BASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Robert BASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-05-09 · Début d'activité : 2023-06-01

  1. création

Questions fréquentes sur Robert BASTIEN

Quel est le numéro SIREN de Robert BASTIEN ?

Le numéro SIREN de Robert BASTIEN est 952 337 822. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19952337822.

Robert BASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, Robert BASTIEN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Robert BASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Robert BASTIEN.