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ROBERT BERNARD

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Siren789 364 411Entrepreneur individuel70290 CHAMPAGNEYCréée le 15 novembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 789 364 411, ROBERT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 15 novembre 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue Louis Pergaud, 70290 Champagney. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de ROBERT BERNARD

Dénomination
ROBERT BERNARD
SIREN
789 364 411
SIRET (siège)
789 364 411 00015
N° TVA intracommunautaire
FR41789364411Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 364 411
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
15 novembre 2012
Siège social
13 RUE LOUIS PERGAUD, 70290, CHAMPAGNEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROBERT BERNARD

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de ROBERT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROBERT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROBERT BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70290 CHAMPAGNEYSiègeActif

    789 364 411 00015 · ouvert le 15 novembre 2012 · NAF 9003A

Documents juridiques de ROBERT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROBERT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROBERT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROBERT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROBERT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROBERT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROBERT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2012

Questions fréquentes sur ROBERT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ROBERT BERNARD ?

Le numéro SIREN de ROBERT BERNARD est 789 364 411. Le SIRET de son siège social est 789 364 411 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41789364411.

Où se situe le siège social de ROBERT BERNARD ?

Le siège social de ROBERT BERNARD est situé 13 rue Louis Pergaud, 70290 Champagney.

ROBERT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ROBERT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROBERT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROBERT BERNARD.

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