CheckersProcédures

ROBERT BRUNO

Active
Siren400 605 002SNC26500 BOURG-LES-VALENCECréée le 01 avril 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 400 605 002, ROBERT BRUNO est une SNC créée le 1er avril 1995. Elle est domiciliée 15 av Jean Jaures, 26500 Bourg-les-Valence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 602L.

Fiche d'identité de ROBERT BRUNO

Dénomination
ROBERT BRUNO
SIREN
400 605 002
SIRET (siège)
400 605 002 00015
N° TVA intracommunautaire
FR53400605002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 605 002
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
602L
Date de création
01 avril 1995
Siège social
15 AV JEAN JAURES, 26500, BOURG-LES-VALENCE
Établissements
2
Statut
Active

Finances de ROBERT BRUNO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROBERT BRUNO

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROBERT BRUNO

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 26500 BOURG-LES-VALENCESiègeFermé

    400 605 002 00015 · ouvert le 01 avril 1995 · NAF 602L

  • 26000 VALENCEFermé

    400 605 002 00023 · ouvert le 01 novembre 1997 · NAF 602L

Documents juridiques de ROBERT BRUNO

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 novembre 1997

  • Acte

Dépôt du 30 mars 1995

  • Acte

Comptes annuels de ROBERT BRUNO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROBERT BRUNO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROBERT BRUNO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROBERT BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ROBERT BRUNO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROBERT BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROBERT BRUNO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1995

Questions fréquentes sur ROBERT BRUNO

Quel est le numéro SIREN de ROBERT BRUNO ?

Le numéro SIREN de ROBERT BRUNO est 400 605 002. Le SIRET de son siège social est 400 605 002 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53400605002.

Où se situe le siège social de ROBERT BRUNO ?

Le siège social de ROBERT BRUNO est situé 15 av Jean Jaures, 26500 Bourg-les-Valence.

ROBERT BRUNO est-elle toujours en activité ?

Oui, ROBERT BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROBERT BRUNO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROBERT BRUNO.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Bourg-les-Valence

Toutes les entreprises à Bourg-les-Valence