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ROBERT BUISSON

Active
Siren441 569 878SARL38470 SAINT-GERVAISCréée le 15 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 569 878, ROBERT BUISSON est une SARL créée le 15 avril 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte le Port, 38470 Saint-Gervais. L'entreprise déclare le code NAF 4322A comme activité principale.

Fiche d'identité de ROBERT BUISSON

Dénomination
ROBERT BUISSON
SIREN
441 569 878
SIRET (siège)
441 569 878 00016
N° TVA intracommunautaire
FR46441569878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 569 878
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4322A
Date de création
15 avril 2002
Siège social
RTE LE PORT, 38470, SAINT-GERVAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROBERT BUISSON

Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

Finances de ROBERT BUISSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROBERT BUISSON

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROBERT BUISSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38470 SAINT-GERVAISSiègeActif

    441 569 878 00016 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 4322A

Documents juridiques de ROBERT BUISSON

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2008

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de ROBERT BUISSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROBERT BUISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROBERT BUISSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROBERT BUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ROBERT BUISSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROBERT BUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROBERT BUISSON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    BUISSON Robert Georges nom d'usage : BUISSON Robert n'est plus gérant.. BUISSON Robert Georges nom d'usage : BUISSON Robert devient liquidateur..

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2002

Questions fréquentes sur ROBERT BUISSON

Quel est le numéro SIREN de ROBERT BUISSON ?

Le numéro SIREN de ROBERT BUISSON est 441 569 878. Le SIRET de son siège social est 441 569 878 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46441569878.

Où se situe le siège social de ROBERT BUISSON ?

Le siège social de ROBERT BUISSON est situé Rte le Port, 38470 Saint-Gervais.

ROBERT BUISSON est-elle toujours en activité ?

Oui, ROBERT BUISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROBERT BUISSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROBERT BUISSON.

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