Robert Constance

Active

Siren952 636 405Entrepreneur individuel02190 Pignicourt

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 952 636 405, Robert Constance est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 4 RUE des Tilleuls, 02190 Pignicourt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z.

Fiche d'identité de Robert Constance

INSEE

Dénomination: Robert Constance
SIREN: 952 636 405
SIRET (siège): 952 636 405 00013
N° TVA intracommunautaire: FR70952636405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 952 636 405
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6201Z
Date de création: -
Siège social: 4 RUE des Tilleuls, 02190, Pignicourt
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Robert Constance

Tous types de formes visuelles. Ex : création de logo, identité graphique d'un site web, charte graphique, packaging, etc...

Finances de Robert Constance

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Robert Constance

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Robert Constance

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

02190 PignicourtSiègeActif
952 636 405 00013 · ouvert le 17 mai 2023 · NAF 7410Z

Documents juridiques de Robert Constance

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Robert Constance

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Robert Constance. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Robert Constance

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Robert Constance. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Robert Constance n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Robert Constance

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur Robert Constance

Quel est le numéro SIREN de Robert Constance ?

Le numéro SIREN de Robert Constance est 952 636 405. Le SIRET de son siège social est 952 636 405 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70952636405.

Où se situe le siège social de Robert Constance ?

Le siège social de Robert Constance est situé 4 RUE des Tilleuls, 02190 Pignicourt.