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ROBERT DANIEL

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Siren407 617 380Entrepreneur individuel63840 SAUVESSANGESCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROBERT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1982, identifié par le SIREN 407 617 380. Son siège social est situé Sermoulis, 63840 Sauvessanges. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de ROBERT DANIEL

Dénomination
ROBERT DANIEL
SIREN
407 617 380
SIRET (siège)
407 617 380 00016
N° TVA intracommunautaire
FR21407617380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 617 380
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
SERMOULIS, 63840, SAUVESSANGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROBERT DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ROBERT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROBERT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROBERT DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 63840 SAUVESSANGESSiègeFermé

    407 617 380 00016 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 011A

Documents juridiques de ROBERT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROBERT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROBERT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROBERT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROBERT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROBERT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROBERT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur ROBERT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROBERT DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROBERT DANIEL est 407 617 380. Le SIRET de son siège social est 407 617 380 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21407617380.

Où se situe le siège social de ROBERT DANIEL ?

Le siège social de ROBERT DANIEL est situé Sermoulis, 63840 Sauvessanges.

ROBERT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROBERT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROBERT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROBERT DANIEL.

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