ROBERT DOMINIQUE

Active

Siren309 374 635Entrepreneur individuel52340 BIESLESCréée le 01 janvier 1977

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROBERT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1977 sous le numéro SIREN 309 374 635. Son siège social est situé 4 rue de Champagne, 52340 Biesles. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROBERT DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: ROBERT DOMINIQUE
SIREN: 309 374 635
SIRET (siège): 309 374 635 00030
N° TVA intracommunautaire: FR78309374635Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 309 374 635
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4789Z
Date de création: 01 janvier 1977
Siège social: 4 RUE DE CHAMPAGNE, 52340, BIESLES
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de ROBERT DOMINIQUE

AMBULANT EN BONNETERIE,ARTICLES DE PARIS

Finances de ROBERT DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROBERT DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROBERT DOMINIQUE

INSEE

3 établissements, dont 2 en activité.

52340 BIESLESSiègeActif
309 374 635 00030 · ouvert le 01 décembre 1984 · NAF 4789Z
01000 BOURG-EN-BRESSEActif
309 374 635 00048 · ouvert le 14 septembre 2021 · NAF 6820A
52330 BLAISYFermé
309 374 635 00022 · ouvert le 01 décembre 1984 · NAF 526E

Documents juridiques de ROBERT DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROBERT DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROBERT DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROBERT DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROBERT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROBERT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROBERT DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1977

Questions fréquentes sur ROBERT DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de ROBERT DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de ROBERT DOMINIQUE est 309 374 635. Le SIRET de son siège social est 309 374 635 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78309374635.

Où se situe le siège social de ROBERT DOMINIQUE ?

Le siège social de ROBERT DOMINIQUE est situé 4 rue de Champagne, 52340 Biesles.