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ROBERT DOMINIQUE

Active
Siren413 715 384Entrepreneur individuel84800 L'ISLE-SUR-LA-SORGUECréée le 10 décembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROBERT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 décembre 1996, identifié par le SIREN 413 715 384. Son siège social est situé Rte du Thor, 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROBERT DOMINIQUE

Dénomination
ROBERT DOMINIQUE
SIREN
413 715 384
SIRET (siège)
413 715 384 00017
N° TVA intracommunautaire
FR27413715384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 715 384
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
10 décembre 1996
Siège social
RTE DU THOR, 84800, L'ISLE-SUR-LA-SORGUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROBERT DOMINIQUE

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de ROBERT DOMINIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROBERT DOMINIQUE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROBERT DOMINIQUE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84800 L'ISLE-SUR-LA-SORGUESiègeFermé

    413 715 384 00017 · ouvert le 10 décembre 1996 · NAF 0113Z

Documents juridiques de ROBERT DOMINIQUE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROBERT DOMINIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROBERT DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROBERT DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROBERT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROBERT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROBERT DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 1996

Questions fréquentes sur ROBERT DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de ROBERT DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de ROBERT DOMINIQUE est 413 715 384. Le SIRET de son siège social est 413 715 384 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27413715384.

Où se situe le siège social de ROBERT DOMINIQUE ?

Le siège social de ROBERT DOMINIQUE est situé Rte du Thor, 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue.

ROBERT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROBERT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROBERT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROBERT DOMINIQUE.

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