ROBERT DOMINIQUE

Active

Siren449 673 631Entrepreneur individuel69300 CALUIRE-ET-CUIRECréée le 01 janvier 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 449 673 631, ROBERT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2002. Elle est domiciliée 11 Imp de l'Ecluse, 69300 Caluire-et-Cuire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8299Z.

Fiche d'identité de ROBERT DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: ROBERT DOMINIQUE
SIREN: 449 673 631
SIRET (siège): 449 673 631 00015
N° TVA intracommunautaire: FR01449673631Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 449 673 631
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8299Z
Date de création: 01 janvier 2002
Siège social: 11 IMP DE L'ECLUSE, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROBERT DOMINIQUE

Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

Finances de ROBERT DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROBERT DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROBERT DOMINIQUE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeActif
449 673 631 00015 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 8299Z

Documents juridiques de ROBERT DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROBERT DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROBERT DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROBERT DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROBERT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROBERT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROBERT DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur ROBERT DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de ROBERT DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de ROBERT DOMINIQUE est 449 673 631. Le SIRET de son siège social est 449 673 631 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01449673631.

Où se situe le siège social de ROBERT DOMINIQUE ?

Le siège social de ROBERT DOMINIQUE est situé 11 Imp de l'Ecluse, 69300 Caluire-et-Cuire.