Checkers

ROBERT ET ROMAIN BILLETTE

Active
Siren380 310 888Société civile10200 URVILLECréée le 21 décembre 19903 à 5

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
138 k€
Effectif
3 à 5tranche Sirene

ROBERT ET ROMAIN BILLETTE est une société civile immatriculée le 21 décembre 1990 sous le numéro SIREN 380 310 888. Son siège social est situé 27 rue des Vignes, 10200 Urville. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 3 à 5 salariés. Elle est dirigée par ROMAIN BILLETTE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ROBERT ET ROMAIN BILLETTE

Dénomination
ROBERT ET ROMAIN BILLETTE
SIREN
380 310 888
SIRET (siège)
380 310 888 00033
N° TVA intracommunautaire
FR52380310888Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 310 888
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
137 500 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
21 décembre 1990
Effectif
3 à 5
Siège social
27 RUE DES VIGNES, 10200, URVILLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ROBERT ET ROMAIN BILLETTE

Viticulture

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ROBERT ET ROMAIN BILLETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROBERT ET ROMAIN BILLETTE

RB

ROMAIN BILLETTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 janvier 2017

R

R.BILLETTE

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ROBERT ET ROMAIN BILLETTE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 10200 URVILLESiègeActif

    380 310 888 00033 · ouvert le 01 décembre 1990 · NAF 0121Z

  • 10200 BLIGNYFermé

    380 310 888 00017 · ouvert le 01 décembre 1990 · NAF 0121Z

  • 10200 URVILLEFermé

    380 310 888 00025 · ouvert le 01 décembre 1990 · NAF 0121Z

Documents juridiques de ROBERT ET ROMAIN BILLETTE

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 23 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 05 février 2007

  • Acte

Dépôt du 29 août 2003

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 1996

  • Acte

Conformité de ROBERT ET ROMAIN BILLETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROBERT ET ROMAIN BILLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ROBERT ET ROMAIN BILLETTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROBERT ET ROMAIN BILLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROBERT ET ROMAIN BILLETTE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BILLETTE Romain

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BILLETTE Romain

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant(e) : BILLETTE Robert Edmond Paul. Gérant(e) : BILLETTE Romain.

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 1990

Marques déposées par ROBERT ET ROMAIN BILLETTE

ROBERT ET ROMAIN BILLETTE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • CHAMPAGNE ROMAIN BILLETTE

    N° 4631637 · Déposée le 10 mars 2020 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classes 33, 35, 41

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ROBERT ET ROMAIN BILLETTE

Quel est le numéro SIREN de ROBERT ET ROMAIN BILLETTE ?

Le numéro SIREN de ROBERT ET ROMAIN BILLETTE est 380 310 888. Le SIRET de son siège social est 380 310 888 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52380310888.

Qui dirige ROBERT ET ROMAIN BILLETTE ?

ROBERT ET ROMAIN BILLETTE est dirigée par ROMAIN BILLETTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ROBERT ET ROMAIN BILLETTE ?

Le siège social de ROBERT ET ROMAIN BILLETTE est situé 27 rue des Vignes, 10200 Urville.

ROBERT ET ROMAIN BILLETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROBERT ET ROMAIN BILLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROBERT ET ROMAIN BILLETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROBERT ET ROMAIN BILLETTE.

Combien de salariés compte ROBERT ET ROMAIN BILLETTE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, ROBERT ET ROMAIN BILLETTE emploie 3 à 5 salariés.