ROBERT ET ROMAIN BILLETTE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 138 k€
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
ROBERT ET ROMAIN BILLETTE est une société civile immatriculée le 21 décembre 1990 sous le numéro SIREN 380 310 888. Son siège social est situé 27 rue des Vignes, 10200 Urville. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 3 à 5 salariés. Elle est dirigée par ROMAIN BILLETTE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ROBERT ET ROMAIN BILLETTE
INSEE- Dénomination
- ROBERT ET ROMAIN BILLETTE
- SIREN
- 380 310 888
- SIRET (siège)
- 380 310 888 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR52380310888Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 310 888
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 137 500 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 21 décembre 1990
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- 27 RUE DES VIGNES, 10200, URVILLE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ROBERT ET ROMAIN BILLETTE
Viticulture
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Finances de ROBERT ET ROMAIN BILLETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROBERT ET ROMAIN BILLETTE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 janvier 2017
R.BILLETTE
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ROBERT ET ROMAIN BILLETTE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 10200 URVILLESiègeActif
380 310 888 00033 · ouvert le 01 décembre 1990 · NAF 0121Z
- 10200 BLIGNYFermé
380 310 888 00017 · ouvert le 01 décembre 1990 · NAF 0121Z
- 10200 URVILLEFermé
380 310 888 00025 · ouvert le 01 décembre 1990 · NAF 0121Z
Documents juridiques de ROBERT ET ROMAIN BILLETTE
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de ROBERT ET ROMAIN BILLETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROBERT ET ROMAIN BILLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ROBERT ET ROMAIN BILLETTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROBERT ET ROMAIN BILLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROBERT ET ROMAIN BILLETTE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BILLETTE Romain
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BILLETTE Romain
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant(e) : BILLETTE Robert Edmond Paul. Gérant(e) : BILLETTE Romain.
- création
Date d'effet : 21 décembre 1990
Marques déposées par ROBERT ET ROMAIN BILLETTE
INPIROBERT ET ROMAIN BILLETTE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque ayant fait l'objet d'un retrait totalCHAMPAGNE ROMAIN BILLETTE
N° 4631637 · Déposée le 10 mars 2020 · Marque verbale
Classes 33, 35, 41
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ROBERT ET ROMAIN BILLETTE
Quel est le numéro SIREN de ROBERT ET ROMAIN BILLETTE ?
Le numéro SIREN de ROBERT ET ROMAIN BILLETTE est 380 310 888. Le SIRET de son siège social est 380 310 888 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52380310888.
Qui dirige ROBERT ET ROMAIN BILLETTE ?
ROBERT ET ROMAIN BILLETTE est dirigée par ROMAIN BILLETTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ROBERT ET ROMAIN BILLETTE ?
Le siège social de ROBERT ET ROMAIN BILLETTE est situé 27 rue des Vignes, 10200 Urville.
ROBERT ET ROMAIN BILLETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROBERT ET ROMAIN BILLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROBERT ET ROMAIN BILLETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROBERT ET ROMAIN BILLETTE.
Combien de salariés compte ROBERT ET ROMAIN BILLETTE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, ROBERT ET ROMAIN BILLETTE emploie 3 à 5 salariés.
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