ROBERT FRANCK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROBERT FRANCK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 1997, identifié par le SIREN 412 762 791. Le siège social de l'entreprise se trouve quai les Blaches, 26300 Rochefort-Samson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z.
Fiche d'identité de ROBERT FRANCK
INSEE- Dénomination
- ROBERT FRANCK
- SIREN
- 412 762 791
- SIRET (siège)
- 412 762 791 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR62412762791Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 762 791
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0161Z
- Date de création
- 15 juin 1997
- Siège social
- QUAI LES BLACHES, 26300, ROCHEFORT-SAMSON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROBERT FRANCK
ENTREPRISE DE TRAVAUX AGRICOLES
Finances de ROBERT FRANCK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROBERT FRANCK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROBERT FRANCK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26300 ROCHEFORT-SAMSONSiègeActif
412 762 791 00017 · ouvert le 15 juin 1997 · NAF 0161Z
Documents juridiques de ROBERT FRANCK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROBERT FRANCK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROBERT FRANCK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROBERT FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROBERT FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROBERT FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROBERT FRANCK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juin 1997
Marchés publics de ROBERT FRANCK
data.gouv.fr2 marchés publics ont été notifiés à ROBERT FRANCK et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2024. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 60,0 k€.
Marché n°241384-Accord-cadre ayant pour objet l’entretien mécanique de la végétation sur les ouvrages et cours d’eau de Valence Romans Agglo (3 lots)
CA VALENCE ROMANS AGGLO · notifié le 07 novembre 2024 · Procédure adaptée · 4 ans · 2 offres reçues
30,0 k€ServicesMarché n°241384-Accord-cadre ayant pour objet l’entretien mécanique de la végétation sur les ouvrages et cours d’eau de Valence Romans Agglo (3 lots)
CA VALENCE ROMANS AGGLO · notifié le 07 novembre 2024 · Procédure adaptée · 4 ans · 2 offres reçues
30,0 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur ROBERT FRANCK
Quel est le numéro SIREN de ROBERT FRANCK ?
Le numéro SIREN de ROBERT FRANCK est 412 762 791. Le SIRET de son siège social est 412 762 791 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62412762791.
Où se situe le siège social de ROBERT FRANCK ?
Le siège social de ROBERT FRANCK est situé quai les Blaches, 26300 Rochefort-Samson.
ROBERT FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, ROBERT FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROBERT FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROBERT FRANCK.
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