ROBERT FRANCK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 525 044 913, ROBERT FRANCK est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2010. Elle est domiciliée 13 B rue du Bugey, 01360 Loyettes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9529Z.
Fiche d'identité de ROBERT FRANCK
INSEE- Dénomination
- ROBERT FRANCK
- SIREN
- 525 044 913
- SIRET (siège)
- 525 044 913 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR57525044913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 525 044 913
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9529Z
- Date de création
- 01 octobre 2010
- Siège social
- 13 B RUE DU BUGEY, 01360, LOYETTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROBERT FRANCK
Réparation d'autres biens personnels et domestiques
Finances de ROBERT FRANCK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROBERT FRANCK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROBERT FRANCK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01360 LOYETTESSiègeActif
525 044 913 00016 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 9529Z
Documents juridiques de ROBERT FRANCK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROBERT FRANCK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROBERT FRANCK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROBERT FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROBERT FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROBERT FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROBERT FRANCK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2010
Questions fréquentes sur ROBERT FRANCK
Quel est le numéro SIREN de ROBERT FRANCK ?
Le numéro SIREN de ROBERT FRANCK est 525 044 913. Le SIRET de son siège social est 525 044 913 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57525044913.
Où se situe le siège social de ROBERT FRANCK ?
Le siège social de ROBERT FRANCK est situé 13 B rue du Bugey, 01360 Loyettes.
ROBERT FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, ROBERT FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROBERT FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROBERT FRANCK.
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