ROBERT FRANCOIS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 311 343 453, ROBERT FRANCOIS est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve Ham Brassilly, 74330 Poisy. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de ROBERT FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- ROBERT FRANCOIS
- SIREN
- 311 343 453
- SIRET (siège)
- 311 343 453 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR08311343453Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 311 343 453
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- -
- Siège social
- HAM BRASSILLY, 74330, POISY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROBERT FRANCOIS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de ROBERT FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74330 POISYSiègeFermé
311 343 453 00016 · NAF 6820B
Conformité de ROBERT FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROBERT FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROBERT FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROBERT FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur ROBERT FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de ROBERT FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de ROBERT FRANCOIS est 311 343 453. Le SIRET de son siège social est 311 343 453 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08311343453.
Où se situe le siège social de ROBERT FRANCOIS ?
Le siège social de ROBERT FRANCOIS est situé Ham Brassilly, 74330 Poisy.
ROBERT FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, ROBERT FRANCOIS est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROBERT FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROBERT FRANCOIS.
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