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ROBERT PASCAL

Active
Siren447 763 590100030410 MOLIERES-SUR-CEZECréée le 01 avril 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROBERT PASCAL est une 1000 immatriculée le 1er avril 2003 sous le numéro SIREN 447 763 590. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Pailler, 30410 Molieres-sur-Ceze. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de ROBERT PASCAL

Dénomination
ROBERT PASCAL
SIREN
447 763 590
SIRET (siège)
447 763 590 00034
N° TVA intracommunautaire
FR56447763590Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 763 590
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 décembre 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
01 avril 2003
Siège social
RUE PAILLER, 30410, MOLIERES-SUR-CEZE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ROBERT PASCAL

Petit matériel, article neuf divers. Brocante.

Finances de ROBERT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROBERT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROBERT PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 30410 MOLIERES-SUR-CEZESiègeActif

    447 763 590 00034 · ouvert le 01 septembre 2018 · NAF 4789Z

  • 25300 PONTARLIERFermé

    447 763 590 00018 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 4789Z

  • 25300 PONTARLIERFermé

    447 763 590 00026 · ouvert le 01 avril 2017 · NAF 4789Z

Documents juridiques de ROBERT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROBERT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROBERT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROBERT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROBERT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROBERT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROBERT PASCAL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-03-24 · Début d'activité : 2017-04-01

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2003

Questions fréquentes sur ROBERT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROBERT PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROBERT PASCAL est 447 763 590. Le SIRET de son siège social est 447 763 590 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56447763590.

Où se situe le siège social de ROBERT PASCAL ?

Le siège social de ROBERT PASCAL est situé rue Pailler, 30410 Molieres-sur-Ceze.

ROBERT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROBERT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROBERT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROBERT PASCAL.

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