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104 944 459

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Siren104 944 459Entrepreneur individuel AmbillyCréée le 03 juin 2026

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 104 944 459

Dénomination
104 944 459
SIREN
104 944 459
SIRET (siège)
104 944 459 00015
N° TVA intracommunautaire
FR04104944459Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 104 944 459
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juin 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
03 juin 2026
Siège social
Ambilly
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 104 944 459

Fabrication de bijouterie fantaisie et articles similaires

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Dirigeants et représentants de 104 944 459

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 104 944 459

1 établissement, dont 1 en activité.

  • AmbillySiègeActif

    104 944 459 00015 · ouvert le 18 mai 2026 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 104 944 459

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 12 mai 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 104 944 459

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 104 944 459. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 104 944 459 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 104 944 459

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 2026

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