ROBERT SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- 1tranche Sirene
ROBERT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 septembre 1998 sous le numéro SIREN 420 104 770. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Jean Moulin les Iris Etag 10, 73800 Montmelian. Son activité principale relève du code NAF 4332A et emploie 1 salarié.
Fiche d'identité de ROBERT SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- ROBERT SEBASTIEN
- SIREN
- 420 104 770
- SIRET (siège)
- 420 104 770 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR15420104770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 104 770
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4332A
- Date de création
- 11 septembre 1998
- Effectif
- 1
- Siège social
- RUE JEAN MOULIN LES IRIS ETAG 10, 73800, MONTMELIAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ROBERT SEBASTIEN
MENUISERIE BOIS ET MATIERES PLASTIQUES
Finances de ROBERT SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROBERT SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROBERT SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73800 MONTMELIANSiègeActif
420 104 770 00029 · ouvert le 04 avril 2001 · NAF 4332A
- 73800 COISE ST-JEAN-PD-GAUTHIERFermé
420 104 770 00011 · ouvert le 01 septembre 1998 · NAF 454C
Documents juridiques de ROBERT SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROBERT SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROBERT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROBERT SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROBERT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ROBERT SEBASTIEN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROBERT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROBERT SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 septembre 1998
Questions fréquentes sur ROBERT SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de ROBERT SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de ROBERT SEBASTIEN est 420 104 770. Le SIRET de son siège social est 420 104 770 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15420104770.
Où se situe le siège social de ROBERT SEBASTIEN ?
Le siège social de ROBERT SEBASTIEN est situé rue Jean Moulin les Iris Etag 10, 73800 Montmelian.
ROBERT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, ROBERT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROBERT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROBERT SEBASTIEN.
Combien de salariés compte ROBERT SEBASTIEN ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, ROBERT SEBASTIEN emploie 1 salarié.
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