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ROBERT SEBASTIEN

Active
Siren421 893 884Entrepreneur individuel69310 OULLINS-PIERRE-BENITECréée le 15 février 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROBERT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 février 1999 sous le numéro SIREN 421 893 884. Son siège social est situé 34 Che de Sanzy, 69310 Oullins-Pierre-Benite. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8299Z.

Fiche d'identité de ROBERT SEBASTIEN

Dénomination
ROBERT SEBASTIEN
SIREN
421 893 884
SIRET (siège)
421 893 884 00047
N° TVA intracommunautaire
FR56421893884Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 893 884
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8299Z
Date de création
15 février 1999
Siège social
34 CHE DE SANZY, 69310, OULLINS-PIERRE-BENITE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROBERT SEBASTIEN

Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

Finances de ROBERT SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROBERT SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROBERT SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69310 OULLINS-PIERRE-BENITESiègeActif

    421 893 884 00047 · ouvert le 21 septembre 2009 · NAF 8299Z

  • 69006 LYONFermé

    421 893 884 00021 · ouvert le 26 avril 2000 · NAF 722Z

Documents juridiques de ROBERT SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROBERT SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROBERT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROBERT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROBERT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROBERT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROBERT SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 février 1999

Marques déposées par ROBERT SEBASTIEN

ROBERT SEBASTIEN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • IMSYS

    N° 3049278 · Déposée le 29 août 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 35, 38 · expirée le 29 août 2010

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ROBERT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ROBERT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ROBERT SEBASTIEN est 421 893 884. Le SIRET de son siège social est 421 893 884 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56421893884.

Où se situe le siège social de ROBERT SEBASTIEN ?

Le siège social de ROBERT SEBASTIEN est situé 34 Che de Sanzy, 69310 Oullins-Pierre-Benite.

ROBERT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROBERT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROBERT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROBERT SEBASTIEN.

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