ROBERT SEBASTIEN

Active

Siren438 127 789Entrepreneur individuel26190 ORIOL-EN-ROYANSCréée le 01 juillet 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 438 127 789, ROBERT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2001. Son siège social est situé Les Chuilons, 26190 Oriol-en-Royans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.

Fiche d'identité de ROBERT SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: ROBERT SEBASTIEN
SIREN: 438 127 789
SIRET (siège): 438 127 789 00016
N° TVA intracommunautaire: FR11438127789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 438 127 789
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0124Z
Date de création: 01 juillet 2001
Siège social: LES CHUILONS, 26190, ORIOL-EN-ROYANS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROBERT SEBASTIEN

PRODUCTION DE NOIX, ELEVAGE, CENTRE EQUESTRE : RANDONNEES, NEGOCE DE BOIS

Finances de ROBERT SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROBERT SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROBERT SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26190 ORIOL-EN-ROYANSSiègeActif
438 127 789 00016 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0124Z

Documents juridiques de ROBERT SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROBERT SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROBERT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROBERT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROBERT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROBERT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROBERT SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 2001

Questions fréquentes sur ROBERT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ROBERT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ROBERT SEBASTIEN est 438 127 789. Le SIRET de son siège social est 438 127 789 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11438127789.

Où se situe le siège social de ROBERT SEBASTIEN ?

Le siège social de ROBERT SEBASTIEN est situé Les Chuilons, 26190 Oriol-en-Royans.