CheckersProcédures

ROBILLIART DAVID

Active
Siren478 693 500Entrepreneur individuel71370 SAINT-ETIENNE-EN-BRESSECréée le 03 mai 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROBILLIART DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 mai 2023 sous le numéro SIREN 478 693 500. Elle est domiciliée 1416 Rte route de Saint Vincent en Bresse, 71370 Saint-Etienne-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 6831Z.

Fiche d'identité de ROBILLIART DAVID

Dénomination
ROBILLIART DAVID
SIREN
478 693 500
SIRET (siège)
478 693 500 00033
N° TVA intracommunautaire
FR71478693500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 693 500
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
03 mai 2023
Siège social
1416 RTE ROUTE DE SAINT VINCENT EN BRESSE, 71370, SAINT-ETIENNE-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROBILLIART DAVID

Conseiller en immobilier

Finances de ROBILLIART DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROBILLIART DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROBILLIART DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71370 SAINT-ETIENNE-EN-BRESSESiègeActif

    478 693 500 00033 · ouvert le 06 mars 2023 · NAF 6831Z

Documents juridiques de ROBILLIART DAVID

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 avril 2023

  • Copie du contrat d’appui au projet d’entreprise pour la création ou la reprise d’une activité économique certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 20 mars 2014

  • Acte

Comptes annuels de ROBILLIART DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROBILLIART DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROBILLIART DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROBILLIART DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROBILLIART DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROBILLIART DAVID

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Début d'activité : 2014-03-01

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 2023

Questions fréquentes sur ROBILLIART DAVID

Quel est le numéro SIREN de ROBILLIART DAVID ?

Le numéro SIREN de ROBILLIART DAVID est 478 693 500. Le SIRET de son siège social est 478 693 500 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71478693500.

Où se situe le siège social de ROBILLIART DAVID ?

Le siège social de ROBILLIART DAVID est situé 1416 Rte route de Saint Vincent en Bresse, 71370 Saint-Etienne-en-Bresse.

ROBILLIART DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, ROBILLIART DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROBILLIART DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROBILLIART DAVID.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises agences immobilières

Toutes les entreprises avec le code NAF 6831Z

Entreprises à Saint-Etienne-en-Bresse

Toutes les entreprises à Saint-Etienne-en-Bresse