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326 147 048

Active
Siren326 147 048Entrepreneur individuel CAHUZAC-SUR-VERECréée le 08 novembre 1994

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Fiche d'identité de 326 147 048

Dénomination
326 147 048
SIREN
326 147 048
SIRET (siège)
326 147 048 00101
N° TVA intracommunautaire
FR22326147048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 326 147 048
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
08 novembre 1994
Siège social
CAHUZAC-SUR-VERE
Établissements
4
Statut
Active

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Objet social de 326 147 048

Création artistique relevant des arts plastiques

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Dirigeants et représentants de 326 147 048

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 326 147 048

4 établissements, dont 1 en activité.

  • CAHUZAC-SUR-VERESiègeActif

    326 147 048 00101 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 9003A

  • ROQUESFermé

    326 147 048 00051 · ouvert le 06 février 1990 · NAF 511T

  • GIGEANFermé

    326 147 048 00069 · ouvert le 04 octobre 1994 · NAF 454L

  • SAINT MARCEL CAMPESFermé

    326 147 048 00077 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 454L

Conformité de 326 147 048

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 326 147 048. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 326 147 048 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 326 147 048

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 1994

Marques déposées par 326 147 048

326 147 048 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr