ROBY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ROBY est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mars 2011, identifiée par le SIREN 531 211 472. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Rte de Pouilly, 21360 Painblanc. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. Elle est dirigée par MICHAEL ROBY, gérant.
Fiche d'identité de ROBY
INSEE- Dénomination
- ROBY
- SIREN
- 531 211 472
- SIRET (siège)
- 531 211 472 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR88531211472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 211 472
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 25 mars 2011
- Siège social
- 4 RTE DE POUILLY, 21360, PAINBLANC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROBY
MACONNERIE, CARRELAGE AINSI QUE TOUS TRAVAUX SE RAPPORTANT AU BATIMENT - ACHAT ET POSE DE PORTAILS
Finances de ROBY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROBY
INSEEÉtablissements de ROBY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21360 PAINBLANCSiègeActif
531 211 472 00026 · ouvert le 17 octobre 2018 · NAF 4399C
Documents juridiques de ROBY
INPIComptes annuels de ROBY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROBY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROBY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROBY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROBY. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, 4 Ch. Cab 1 (ch famille)
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/03629
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, chambre 3
Décision du 18 juin 2026 · N° 26/00059
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/00102
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 23 décembre 2025 · N° 24/00058
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 2
Décision du 25 novembre 2025 · N° 24/00868
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 19 novembre 2025 · N° 24/00108
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, première Chambre - Contentieux général et contentieux des pr
Décision du 10 juillet 2025 · N° 2024002676
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 31 mars 2025 · N° 24/02719
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 19 mars 2024 · N° 22/00675
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 3
Décision du 31 août 2022 · N° 17/08352
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 octobre 2004 · N° 02-42.152
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 juillet 1991 · N° 90-14.727
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROBY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROBY
BODACC16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant : ROBY Michaël, Joël, Frédéric
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-03-25 · Début d'activité : 2011-04-01
- création
Date d'effet : 25 mars 2011
Questions fréquentes sur ROBY
Quel est le numéro SIREN de ROBY ?
Le numéro SIREN de ROBY est 531 211 472. Le SIRET de son siège social est 531 211 472 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88531211472.
Qui dirige ROBY ?
ROBY est dirigée par MICHAEL ROBY, gérant.
Où se situe le siège social de ROBY ?
Le siège social de ROBY est situé 4 Rte de Pouilly, 21360 Painblanc.
ROBY est-elle toujours en activité ?
Oui, ROBY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROBY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROBY.
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