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934 951 401

Active
Siren934 951 401Entrepreneur individuel ArzonCréée le 02 décembre 2024

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Documents

Fiche d'identité de 934 951 401

Dénomination
934 951 401
SIREN
934 951 401
SIRET (siège)
934 951 401 00017
N° TVA intracommunautaire
FR81934951401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 934 951 401
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
02 décembre 2024
Siège social
Arzon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 934 951 401

Création de bijoux fantaisies faits main

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 934 951 401

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 934 951 401

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ArzonSiègeActif

    934 951 401 00017 · ouvert le 04 novembre 2024 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 934 951 401

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 04 novembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 934 951 401

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 934 951 401. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 934 951 401 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 934 951 401

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 2024