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ROCHE SEBASTIEN

Active
Siren951 071 802Entrepreneur individuel10500 Rances
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROCHE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 951 071 802. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 CHE Derriere les Clos, 10500 Rances. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de ROCHE SEBASTIEN

Dénomination
ROCHE SEBASTIEN
SIREN
951 071 802
SIRET (siège)
951 071 802 00015
N° TVA intracommunautaire
FR91951071802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 951 071 802
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
2 CHE Derriere les Clos, 10500, Rances
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROCHE SEBASTIEN

PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de ROCHE SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROCHE SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROCHE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10500 RancesSiègeActif

    951 071 802 00015 · ouvert le 05 janvier 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de ROCHE SEBASTIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mars 2023

  • Acte

Comptes annuels de ROCHE SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROCHE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROCHE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROCHE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROCHE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROCHE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur ROCHE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ROCHE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ROCHE SEBASTIEN est 951 071 802. Le SIRET de son siège social est 951 071 802 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91951071802.

Où se situe le siège social de ROCHE SEBASTIEN ?

Le siège social de ROCHE SEBASTIEN est situé 2 CHE Derriere les Clos, 10500 Rances.

ROCHE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROCHE SEBASTIEN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROCHE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROCHE SEBASTIEN.

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