107 667 172
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 107 667 172
INSEE- Dénomination
- 107 667 172
- SIREN
- 107 667 172
- SIRET (siège)
- 107 667 172 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR64107667172Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 107 667 172
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 juillet 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 17 juillet 2026
- Siège social
- Besançon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 107 667 172
Architecte libéral
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Dirigeants et représentants de 107 667 172
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 107 667 172
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- BesançonSiègeActif
107 667 172 00012 · ouvert le 01 septembre 2026 · NAF 7111Z
Conformité de 107 667 172
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 107 667 172. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 107 667 172 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 107 667 172
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 juillet 2026
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