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ROGNON SEBASTIEN

Active
Siren822 518 320Entrepreneur individuel25770 FRANOISCréée le 01 octobre 2016

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ROGNON SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2016, identifié par le SIREN 822 518 320. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Charriere de Poisgris, 25770 Franois. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de ROGNON SEBASTIEN

Dénomination
ROGNON SEBASTIEN
SIREN
822 518 320
SIRET (siège)
822 518 320 00012
N° TVA intracommunautaire
FR05822518320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 518 320
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 octobre 2016
Siège social
RUE CHARRIERE DE POISGRIS, 25770, FRANOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROGNON SEBASTIEN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de ROGNON SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25770 FRANOISSiègeActif

    822 518 320 00012 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 0111Z

Conformité de ROGNON SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROGNON SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROGNON SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROGNON SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2016

Questions fréquentes sur ROGNON SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ROGNON SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ROGNON SEBASTIEN est 822 518 320. Le SIRET de son siège social est 822 518 320 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05822518320.

Où se situe le siège social de ROGNON SEBASTIEN ?

Le siège social de ROGNON SEBASTIEN est situé rue Charriere de Poisgris, 25770 Franois.

ROGNON SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROGNON SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROGNON SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROGNON SEBASTIEN.

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