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ROISNET DAVID

Active
Siren790 616 056Entrepreneur individuel14540 BOURGUEBUSCréée le 01 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 790 616 056, ROISNET DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2013. Son siège social est situé 12 rue Arthur Rimbaud, 14540 Bourguebus. Son activité principale relève du code NAF 6201Z.

Fiche d'identité de ROISNET DAVID

Dénomination
ROISNET DAVID
SIREN
790 616 056
SIRET (siège)
790 616 056 00012
N° TVA intracommunautaire
FR09790616056Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 616 056
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
12 RUE ARTHUR RIMBAUD, 14540, BOURGUEBUS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROISNET DAVID

Programmation informatique

Finances de ROISNET DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROISNET DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROISNET DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14540 BOURGUEBUSSiègeActif

    790 616 056 00012 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 6201Z

Documents juridiques de ROISNET DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROISNET DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROISNET DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROISNET DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROISNET DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROISNET DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROISNET DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur ROISNET DAVID

Quel est le numéro SIREN de ROISNET DAVID ?

Le numéro SIREN de ROISNET DAVID est 790 616 056. Le SIRET de son siège social est 790 616 056 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09790616056.

Où se situe le siège social de ROISNET DAVID ?

Le siège social de ROISNET DAVID est situé 12 rue Arthur Rimbaud, 14540 Bourguebus.

ROISNET DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, ROISNET DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROISNET DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROISNET DAVID.

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