ROJAVA MOUSSA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
ROJAVA MOUSSA est une 6540 immatriculée le 25 janvier 2023 sous le numéro SIREN 948 310 396. Son siège social est situé Jardin des Hesperides Bat A Apt, 04100 Manosque. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ATHMAN MOUSSA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ROJAVA MOUSSA
INSEE- Dénomination
- ROJAVA MOUSSA
- SIREN
- 948 310 396
- SIRET (siège)
- 948 310 396 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR61948310396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 948 310 396
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 janvier 2023
- Siège social
- JARDIN DES HESPERIDES BAT A APT, 04100, Manosque
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROJAVA MOUSSA
la location de tous biens mobiliers et immobiliers construits, à construire ou en cours de construction, en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit; l'acquisition de tous biens mobiliers et immobiliers construits, à construire ou en cours de construction, en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit; la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, la gestion par location ou autrement desdits biens à acquérir ou acquis
Finances de ROJAVA MOUSSA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROJAVA MOUSSA
INSEEÉtablissements de ROJAVA MOUSSA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 04100 ManosqueSiègeActif
948 310 396 00015 · ouvert le 20 janvier 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de ROJAVA MOUSSA
INPIComptes annuels de ROJAVA MOUSSA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROJAVA MOUSSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROJAVA MOUSSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROJAVA MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ROJAVA MOUSSA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROJAVA MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROJAVA MOUSSA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Questions fréquentes sur ROJAVA MOUSSA
Quel est le numéro SIREN de ROJAVA MOUSSA ?
Le numéro SIREN de ROJAVA MOUSSA est 948 310 396. Le SIRET de son siège social est 948 310 396 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61948310396.
Qui dirige ROJAVA MOUSSA ?
ROJAVA MOUSSA est dirigée par ATHMAN MOUSSA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ROJAVA MOUSSA ?
Le siège social de ROJAVA MOUSSA est situé Jardin des Hesperides Bat A Apt, 04100 Manosque.
ROJAVA MOUSSA est-elle toujours en activité ?
Oui, ROJAVA MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROJAVA MOUSSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROJAVA MOUSSA.
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