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923 087 811

Active
Siren923 087 811Entrepreneur individuel BESANCONCréée le 01 janvier 2023

8559B · Autres enseignements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 923 087 811

Dénomination
923 087 811
SIREN
923 087 811
SIRET (siège)
923 087 811 00017
N° TVA intracommunautaire
FR66923087811Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 923 087 811
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B - Autres enseignements
Date de création
01 janvier 2023
Siège social
BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 923 087 811

Autres enseignements

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Dirigeants et représentants de 923 087 811

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 923 087 811

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BESANCONSiègeActif

    923 087 811 00017 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 8559B

Conformité de 923 087 811

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 923 087 811. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 923 087 811 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 923 087 811

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2023

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