ROMAIN JOSETTE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 403 491 608, ROMAIN JOSETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 75 av Jean Jaures, 90000 Belfort. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de ROMAIN JOSETTE
INSEE- Dénomination
- ROMAIN JOSETTE
- SIREN
- 403 491 608
- SIRET (siège)
- 403 491 608 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR02403491608Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 491 608
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- 75 AV JEAN JAURES, 90000, BELFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROMAIN JOSETTE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de ROMAIN JOSETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90000 BELFORTSiègeActif
403 491 608 00010 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6820B
Conformité de ROMAIN JOSETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROMAIN JOSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROMAIN JOSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROMAIN JOSETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur ROMAIN JOSETTE
Quel est le numéro SIREN de ROMAIN JOSETTE ?
Le numéro SIREN de ROMAIN JOSETTE est 403 491 608. Le SIRET de son siège social est 403 491 608 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02403491608.
Où se situe le siège social de ROMAIN JOSETTE ?
Le siège social de ROMAIN JOSETTE est situé 75 av Jean Jaures, 90000 Belfort.
ROMAIN JOSETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROMAIN JOSETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROMAIN JOSETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROMAIN JOSETTE.
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