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ROMAIN JOSETTE

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Siren403 491 608Entrepreneur individuel90000 BELFORTCréée le 01 janvier 1996

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Enregistré sous le numéro SIREN 403 491 608, ROMAIN JOSETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 75 av Jean Jaures, 90000 Belfort. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de ROMAIN JOSETTE

Dénomination
ROMAIN JOSETTE
SIREN
403 491 608
SIRET (siège)
403 491 608 00010
N° TVA intracommunautaire
FR02403491608Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 491 608
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
75 AV JEAN JAURES, 90000, BELFORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROMAIN JOSETTE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de ROMAIN JOSETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90000 BELFORTSiègeActif

    403 491 608 00010 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6820B

Conformité de ROMAIN JOSETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROMAIN JOSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROMAIN JOSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROMAIN JOSETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur ROMAIN JOSETTE

Quel est le numéro SIREN de ROMAIN JOSETTE ?

Le numéro SIREN de ROMAIN JOSETTE est 403 491 608. Le SIRET de son siège social est 403 491 608 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02403491608.

Où se situe le siège social de ROMAIN JOSETTE ?

Le siège social de ROMAIN JOSETTE est situé 75 av Jean Jaures, 90000 Belfort.

ROMAIN JOSETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROMAIN JOSETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROMAIN JOSETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROMAIN JOSETTE.

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