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ROMAIN PASCAL

Active
Siren534 431 549Entrepreneur individuel31400 TOULOUSECréée le 06 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROMAIN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 septembre 2011 sous le numéro SIREN 534 431 549. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 av Edouard Belin, 31400 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610C.

Fiche d'identité de ROMAIN PASCAL

Dénomination
ROMAIN PASCAL
SIREN
534 431 549
SIRET (siège)
534 431 549 00011
N° TVA intracommunautaire
FR89534431549Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 431 549
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
06 septembre 2011
Siège social
7 AV EDOUARD BELIN, 31400, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROMAIN PASCAL

FAB VENTE PLATS MAGASIN,MARCHE

Finances de ROMAIN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROMAIN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROMAIN PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31400 TOULOUSESiègeActif

    534 431 549 00011 · ouvert le 31 août 2011 · NAF 5610C

Documents juridiques de ROMAIN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROMAIN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROMAIN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROMAIN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROMAIN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROMAIN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROMAIN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 septembre 2011

Questions fréquentes sur ROMAIN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROMAIN PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROMAIN PASCAL est 534 431 549. Le SIRET de son siège social est 534 431 549 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89534431549.

Où se situe le siège social de ROMAIN PASCAL ?

Le siège social de ROMAIN PASCAL est situé 7 av Edouard Belin, 31400 Toulouse.

ROMAIN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROMAIN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROMAIN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROMAIN PASCAL.

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