CheckersProcédures

ROMANET PASCAL

Active
Siren992 088 831Entrepreneur individuel38300 Sérézin-de-la-TourCréée le 01 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROMANET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2025 sous le numéro SIREN 992 088 831. Elle est domiciliée 75 IMP de la Rivetiere, 38300 Sérézin-de-la-Tour. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROMANET PASCAL

Dénomination
ROMANET PASCAL
SIREN
992 088 831
SIRET (siège)
992 088 831 00019
N° TVA intracommunautaire
FR82992088831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 088 831
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
01 octobre 2025
Siège social
75 IMP de la Rivetiere, 38300, Sérézin-de-la-Tour
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROMANET PASCAL

PARTICULIERS PRODUCTEUR D'ÉNERGIE PHOTOVOLTAÏQUE

Finances de ROMANET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROMANET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROMANET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38300 Sérézin-de-la-TourSiègeActif

    992 088 831 00019 · ouvert le 14 avril 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de ROMANET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROMANET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROMANET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROMANET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROMANET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROMANET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROMANET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2025

Questions fréquentes sur ROMANET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROMANET PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROMANET PASCAL est 992 088 831. Le SIRET de son siège social est 992 088 831 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82992088831.

Où se situe le siège social de ROMANET PASCAL ?

Le siège social de ROMANET PASCAL est situé 75 IMP de la Rivetiere, 38300 Sérézin-de-la-Tour.

ROMANET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROMANET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROMANET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROMANET PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises production d'électricité

Toutes les entreprises avec le code NAF 3511Z

Entreprises à Sérézin-de-la-Tour

Toutes les entreprises à Sérézin-de-la-Tour