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ROMATIER PASCAL

Active
Siren388 523 433Entrepreneur individuel38660 LE TOUVETCréée le 29 juin 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 388 523 433, ROMATIER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 29 juin 1992. Son siège social est situé 70 Grande rue, 38660 Le Touvet. Son activité principale relève du code NAF 7010Z.

Fiche d'identité de ROMATIER PASCAL

Dénomination
ROMATIER PASCAL
SIREN
388 523 433
SIRET (siège)
388 523 433 00026
N° TVA intracommunautaire
FR75388523433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 523 433
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
29 juin 1992
Siège social
70 GRANDE RUE, 38660, LE TOUVET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROMATIER PASCAL

Activités des sièges sociaux

Finances de ROMATIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROMATIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROMATIER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38660 LE TOUVETSiègeActif

    388 523 433 00026 · ouvert le 13 avril 2006 · NAF 7010Z

Documents juridiques de ROMATIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROMATIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROMATIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROMATIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROMATIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROMATIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROMATIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 juin 1992

Questions fréquentes sur ROMATIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROMATIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROMATIER PASCAL est 388 523 433. Le SIRET de son siège social est 388 523 433 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75388523433.

Où se situe le siège social de ROMATIER PASCAL ?

Le siège social de ROMATIER PASCAL est situé 70 Grande rue, 38660 Le Touvet.

ROMATIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROMATIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROMATIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROMATIER PASCAL.

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