ROMDHANE OUSSAMA

Active

Siren952 411 841Entrepreneur individuel91150 Étampes

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROMDHANE OUSSAMA est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 952 411 841. Son siège social est situé 16 RUE de Charpeaux, 91150 Étampes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5520Z.

Fiche d'identité de ROMDHANE OUSSAMA

INSEE

Dénomination: ROMDHANE OUSSAMA
SIREN: 952 411 841
SIRET (siège): 952 411 841 00010
N° TVA intracommunautaire: FR43952411841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 952 411 841
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5520Z
Date de création: -
Siège social: 16 RUE de Charpeaux, 91150, Étampes
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROMDHANE OUSSAMA

Loueur en meublé non professionnel

Finances de ROMDHANE OUSSAMA

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROMDHANE OUSSAMA

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROMDHANE OUSSAMA

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

91150 ÉtampesSiègeActif
952 411 841 00010 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 5520Z

Documents juridiques de ROMDHANE OUSSAMA

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROMDHANE OUSSAMA

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROMDHANE OUSSAMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROMDHANE OUSSAMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROMDHANE OUSSAMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROMDHANE OUSSAMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROMDHANE OUSSAMA

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur ROMDHANE OUSSAMA

Quel est le numéro SIREN de ROMDHANE OUSSAMA ?

Le numéro SIREN de ROMDHANE OUSSAMA est 952 411 841. Le SIRET de son siège social est 952 411 841 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43952411841.

Où se situe le siège social de ROMDHANE OUSSAMA ?

Le siège social de ROMDHANE OUSSAMA est situé 16 RUE de Charpeaux, 91150 Étampes.