CheckersProcédures

ROMEUR PASCAL

Active
Siren423 480 755Entrepreneur individuel21380 MARSANNAY-LE-BOISCréée le 15 juin 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROMEUR PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 juin 1999 sous le numéro SIREN 423 480 755. Elle est domiciliée Che de la Mare, 21380 Marsannay-le-Bois. Son activité principale relève du code NAF 0130Z.

Fiche d'identité de ROMEUR PASCAL

Dénomination
ROMEUR PASCAL
SIREN
423 480 755
SIRET (siège)
423 480 755 00010
N° TVA intracommunautaire
FR06423480755Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 480 755
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0130Z
Date de création
15 juin 1999
Siège social
CHE DE LA MARE, 21380, MARSANNAY-LE-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROMEUR PASCAL

Reproduction de plantes

Finances de ROMEUR PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROMEUR PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROMEUR PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21380 MARSANNAY-LE-BOISSiègeActif

    423 480 755 00010 · ouvert le 15 juin 1999 · NAF 0130Z

Documents juridiques de ROMEUR PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROMEUR PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROMEUR PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROMEUR PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROMEUR PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROMEUR PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROMEUR PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 1999

Questions fréquentes sur ROMEUR PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROMEUR PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROMEUR PASCAL est 423 480 755. Le SIRET de son siège social est 423 480 755 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06423480755.

Où se situe le siège social de ROMEUR PASCAL ?

Le siège social de ROMEUR PASCAL est situé Che de la Mare, 21380 Marsannay-le-Bois.

ROMEUR PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROMEUR PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROMEUR PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROMEUR PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises reproduction de plantes

Toutes les entreprises avec le code NAF 0130Z

Entreprises à Marsannay-le-Bois

Toutes les entreprises à Marsannay-le-Bois