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ROMIEU DANIEL

Active
Siren398 610 162Entrepreneur individuel26800 MONTOISONCréée le 01 janvier 1975
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 398 610 162, ROMIEU DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1975. Elle est domiciliée Les Moniers Vallon, 26800 Montoison. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z.

Fiche d'identité de ROMIEU DANIEL

Dénomination
ROMIEU DANIEL
SIREN
398 610 162
SIRET (siège)
398 610 162 00016
N° TVA intracommunautaire
FR45398610162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 610 162
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
01 janvier 1975
Siège social
LES MONIERS VALLON, 26800, MONTOISON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROMIEU DANIEL

Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROMIEU DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROMIEU DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROMIEU DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26800 MONTOISONSiègeActif

    398 610 162 00016 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0145Z

Documents juridiques de ROMIEU DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROMIEU DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROMIEU DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROMIEU DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROMIEU DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROMIEU DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROMIEU DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1975

Marques déposées par ROMIEU DANIEL

ROMIEU DANIEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Cabrita

    N° 3024554 · Déposée le 17 avril 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 31, 42 · expirée le 17 avril 2010

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ROMIEU DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROMIEU DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROMIEU DANIEL est 398 610 162. Le SIRET de son siège social est 398 610 162 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45398610162.

Où se situe le siège social de ROMIEU DANIEL ?

Le siège social de ROMIEU DANIEL est situé Les Moniers Vallon, 26800 Montoison.

ROMIEU DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROMIEU DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROMIEU DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROMIEU DANIEL.

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