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948 508 593

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Siren948 508 593Entrepreneur individuel Saint-Just-Saint-RambertCréée le 07 mars 2025

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Documents

Fiche d'identité de 948 508 593

Dénomination
948 508 593
SIREN
948 508 593
SIRET (siège)
948 508 593 00027
N° TVA intracommunautaire
FR42948508593Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 508 593
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
07 mars 2025
Siège social
Saint-Just-Saint-Rambert
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 948 508 593

CREATION & VENTE DE CERAMIQUE

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Dirigeants et représentants de 948 508 593

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 948 508 593

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-Just-Saint-RambertSiègeActif

    948 508 593 00027 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 2341Z

Documents juridiques de 948 508 593

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 18 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 17 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 948 508 593

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 948 508 593. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 948 508 593 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 948 508 593

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 2025